Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site du RBC 4A Aywaille – Hamoir
Dernière mise à jour : 10 août 2025
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet officiel du RBC 4A Aywaille – Hamoir (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse : https://aywaillehamoirbasket.be
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2. Informations légales
Le Site est édité par :
RBC 4A Aywaille – Hamoir
Rue du Viaduc, 12
4920 Aywaille
+32 498 50 30 25 – hello@aywaillehamoirbasket.be
Numéro d’entreprise (le cas échéant) : BE 462.892.215
L’hébergement du Site est assuré par :
OVH – https://www.ovh.com – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
3. Accès au site
L’accès au Site est libre et gratuit.
Le Club se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité.
4. Contenu du Site
Les informations présentes sur le Site (actualités, résultats, photos, documents, etc.) sont fournies à titre informatif.
Le Club s’efforce d’assurer leur exactitude, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite du Club est interdite.
6. Comportement des utilisateurs
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7. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le Site (formulaire de contact, inscription à une newsletter, etc.) sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant le Club à l’adresse suivante : support@aywaillehamoirbasket.be.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
8. Liens externes
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Le Club décline toute responsabilité concernant le contenu ou les pratiques de ces sites tiers.
9. Limitation de responsabilité
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D’une interruption temporaire ou définitive du Site.
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De l’introduction de virus ou de tout autre élément nuisible via le Site ou un site tiers lié.
10. Modifications des CGU
Le Club se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit belge.
En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents seront ceux de l’arrondissement judiciaire du siège du Club.